Présentation du site internet.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’éditeur l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Annemarie Deshayes 215 allée des jardins 40600 BISCARROSSE
Responsable publication : Annemarie Deshayes 215 allée des jardins 40600 BISCARROSSE
Hébergeur : Société Ligne Web Services 10 rue Penthièvre 75008 Paris
FRANCE Tél. 01 77 62 30 03
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L’utilisation du site https://jumelage-biscarrosse-landkreis-forchheim.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://jumelage-biscarrosse-landkreis-forchheim.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’éditeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://jumelage-biscarrosse-landkreis-forchheim.fr est mis à jour régulièrement par l’éditeur. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site internet https://jumelage-biscarrosse-landkreis-forchheim.fr a pour objet de fournir une information concernant le jumelage entre Biscarrosse et le Landkreis Forchheim. L’éditeur s’efforce de fournir sur le site https://jumelage-biscarrosse-landkreis-forchheim.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://jumelage-biscarrosse-landkreis-forchheim.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://jumelage-biscarrosse-landkreis-forchheim.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
L’éditeur et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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